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Registre de santé et de sécurité au travail RSST - Vue 1
Zoom actif

Registre de santé et de sécurité au travail RSST

Ref: 327110
  • 52 pages foliotées.
  • Couverture plastifiée souple.
  • Reliure Spirale.

Registre obligatoire

Référence réglementaire

Décret 85-603 du 10 juin 1985

Un registre doit être ouvert dans chaque service.
Il est conseillé de réserver un registre pour les personnes extérieures à la mairie ou à l'établissement.

Expédition entre le 29 mai et le 10 juin

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