Cette référence se compose :
- 13 intercalaires thématiques,
- 111 feuillets,
- 4 planches de signalisation.
Les rubriques :
- Renseignements sur l'établissement
- Modifications aménagements
- Contrôles et visites
- Incendie et moyens de secours
- Vérifications
- Exercice d'alarme et d'évacuation
- Rapport de la commission de securité et d'incendie
- Rapport des organismes de contrôle
- Traitement des avis
- Notes
- Annexes
- Etablissements de soins, établissements de type U
- Etablissements de natation et d'acitivités aquatiques
Références réglementaires :
- Arrêté du 25/06/1980 modifié par les arrêtés du 13 et du 23/01/2004
- Code de la Construction et de l'habitation
Feuilles intérieures : 21,4 x 29,7 cm
Cette recharge est destiné au classeur réf.327241