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Carnet de concessions dans le cimetière
Ref: 310040
Carnet de 25 feuillets autocopiants en triplicata :
- Couverture sur dossier 250g bleu.
- Impression bleu.
1er feuillet : destiné au titulaire.
2ème feuillet : destiné au service comptable public.
3ème feuillet : destiné aux archives.
Référence réglementaire :
- Art. L. 2223-15 du Code général des Collectivités Territoriales.
Expédition entre le 29 mai et le 10 juin
